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Marques déposées par DOMAINE DE GRAND'BOISETODO
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JAS DES BRUNETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAS DES BRUNETS
SCEA DOMAINE DE GRAND'BOISE, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3776187
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2020
JAS DES BRUNETS de DOMAINE DE GRAND\'BOISE

Présentation de la marque JAS DES BRUNETS

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par DOMAINE DE GRAND'BOISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAS DES BRUNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est DOMAINE DE GRAND'BOISETODO domicilié(e) Domaine De Grand'Boise 13530 TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 572 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque JAS DES BRUNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAS DES BRUNETS est expirée depuis le 21 octobre 2020.

DOMAINE DE GRAND'BOISE a également déposé les autres marques suivantes : Very Important Provence , LIBERTE CHERIE , CUICUI , AURO , , BAIE DE SAINT TROPEZ , VERY IMPORTANT PROVENCE , 1610 , JAS DE VICTORINE , CAP ESTEREL


SCEA DOMAINE DE GRAND'BOISE, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - Domaine De Grand'Boise 13530 TRETS - France - SIREN 489572560


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.