Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAS DE VICTORINE
SCEA DOMAINE DE GRAND'BOISE,, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3783839
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2020
JAS DE VICTORINE de DOMAINE DE GRAND\'BOISE

Présentation de la marque JAS DE VICTORINE

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par DOMAINE DE GRAND'BOISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAS DE VICTORINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est DOMAINE DE GRAND'BOISETODO domicilié(e) Domaine De Grand'Boise 13530 TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 572 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque JAS DE VICTORINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAS DE VICTORINE est expirée depuis le 19 novembre 2020.

DOMAINE DE GRAND'BOISE a également déposé les autres marques suivantes : Very Important Provence , LIBERTE CHERIE , CUICUI , AURO , , BAIE DE SAINT TROPEZ , VERY IMPORTANT PROVENCE , 1610 , JAS DES BRUNETS , CAP ESTEREL


SCEA DOMAINE DE GRAND'BOISE,, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - Domaine De Grand'Boise 13530 TRETS - France - SIREN 489572560


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.