Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
JADIS
Numéro de dépôt :
3481851
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque JADIS
Déposée le 15 février 2007 par domaine de grand'boiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « JADIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
domaine de grand'boise a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Inscription le 13 mai 2009 - Rejet total n°497115 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13