Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JADIS
domaine de grand'boise scea

Numéro de dépôt :
3481851
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
JADIS de domaine de grand\'boise

Présentation de la marque JADIS

Déposée le 15 février 2007 par domaine de grand'boiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « JADIS »

Le déposant est domaine de grand'boiseTODO domicilié(e) BP 102, chemin grisole,13530 TRETS - 13530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 572 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHEO Avocats domicilié(e) 146 rue paradis,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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domaine de grand'boise a également déposé les autres marques suivantes : Very Important Provence , LIBERTE CHERIE , CUICUI , AURO , , BAIE DE SAINT TROPEZ , VERY IMPORTANT PROVENCE , 1610 , JAS DE VICTORINE , JAS DES BRUNETS


domaine de grand'boise scea - BP 102, chemin grisole,13530 TRETS - 13530 - France - SIREN 489572560


ARTHEO Avocats - 146 rue paradis,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 13 mai 2009 - Rejet total n°497115 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.