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Marques déposées par DOMAINE DE GRAND'BOISETODO
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CAP ESTEREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP ESTEREL
SCEA DOMAINE DE GRAND'BOISE, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3828414
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021
CAP ESTEREL de DOMAINE DE GRAND\'BOISE

Présentation de la marque CAP ESTEREL

Déposée le 3 mai 2011 par DOMAINE DE GRAND'BOISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP ESTEREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est DOMAINE DE GRAND'BOISETODO domicilié(e) Domaine De Grand'Boise - 13530 - TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 572 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque CAP ESTEREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ESTEREL est expirée depuis le 3 mai 2021.

DOMAINE DE GRAND'BOISE a également déposé les autres marques suivantes : Very Important Provence , LIBERTE CHERIE , CUICUI , AURO , , BAIE DE SAINT TROPEZ , VERY IMPORTANT PROVENCE , 1610 , JAS DE VICTORINE , JAS DES BRUNETS


SCEA DOMAINE DE GRAND'BOISE, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - Domaine De Grand'Boise - 13530 - TRETS - France - SIREN 489572560


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux Varois en Provence et/ou les Baux de Provence, produits dans la région de Cap Esterel.