BAIE DE SAINT TROPEZ
Présentation de la marque BAIE DE SAINT TROPEZ
Déposée le 4 mai 2011 par DOMAINE DE GRAND'BOISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAIE DE SAINT TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BAIE DE SAINT TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE DE SAINT TROPEZ est expirée depuis le 4 mai 2021.
DOMAINE DE GRAND'BOISE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34