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Marques déposées par DOMAINE DE GOURNIERTODO
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Mas Bresse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mas Bresse
DOMAINE DE GOURNIER, SCEA BARNOUIN

Numéro de dépôt :
3967715
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2022
Mas Bresse de DOMAINE DE GOURNIER

Présentation de la marque Mas Bresse

Déposée le 11 décembre 2012 par DOMAINE DE GOURNIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas Bresse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est DOMAINE DE GOURNIERTODO domicilié(e) DOMAINE DE GOURNIER, 59 RUE DE LA PLAINE - 30190 - BOUCOIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 397 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE GOURNIER, SCEA BARNOUIN, M. BARNOUIN MAURICE domicilié(e) DOMAINE DE GOURNIER, 59 RUE DE LA PLAINE - 30190 - BOUCOIRAN - France.

La marque Mas Bresse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas Bresse est expirée depuis le 11 décembre 2022.


DOMAINE DE GOURNIER, SCEA BARNOUIN - DOMAINE DE GOURNIER, 59 RUE DE LA PLAINE - 30190 - BOUCOIRAN - France - SIREN 345397004


DOMAINE DE GOURNIER, SCEA BARNOUIN, M. BARNOUIN MAURICE - DOMAINE DE GOURNIER, 59 RUE DE LA PLAINE - 30190 - BOUCOIRAN - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Vins à Indication Géographique Protégée.