Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE GALUVAL
DOMAINE DE GALUVAL, SCEA

Numéro de dépôt :
4291465
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2026
DOMAINE DE GALUVAL de DOMAINE DE GALUVAL

Présentation de la marque DOMAINE DE GALUVAL

Déposée par voie électronique le 2 août 2016 par DOMAINE DE GALUVALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE GALUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est DOMAINE DE GALUVALTODO domicilié(e) 1050 CHEMIN DU SERRE - 13290 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 542 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DE GALUVAL, M. JEAN FRANCOIS TRONTIN domicilié(e) 1050 CHEMIN DU SERRE - 13290 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque DOMAINE DE GALUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GALUVAL arrivera à expiration en date du 2 août 2026.

DOMAINE DE GALUVAL a également déposé les autres marques suivantes : , GALUVAL


DOMAINE DE GALUVAL, SCEA - 1050 CHEMIN DU SERRE - 13290 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 820542801


SCEA DOMAINE DE GALUVAL, M. JEAN FRANCOIS TRONTIN - 1050 CHEMIN DU SERRE - 13290 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Huiles et graisses comestibles ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers .