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Marques déposées par la société DOMAINE DE FONTSECHE
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J. BANCEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J. BANCEL
DOMAINE DE FONTSECHE

Numéro de dépôt :
95581162
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2015

Présentation de la marque J. BANCEL

Déposée le 19 juillet 1995 par la société DOMAINE DE FONTSECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J. BANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la société DOMAINE DE FONTSECHE domicilié(e) 210 RUE DES CHAMPIGNONS,17610 DOMPIERRE SUR CHARENTE (dossier no 2287340) - 17610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 280 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE FONTSECHE domicilié(e) 210 RUE DES CHAMPIGNONS,17610 DOMPIERRE SUR CHARENTE (dossier no 2287340) - 17610 - France.

La marque J. BANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J. BANCEL est expirée depuis le 19 juillet 2015.

DOMAINE DE FONTSECHE a également déposé les autres marques suivantes : DOMPIERRE


DOMAINE DE FONTSECHE - 210 RUE DES CHAMPIGNONS,17610 DOMPIERRE SUR CHARENTE (dossier no 2287340) - 17610 - France - SIREN 527280028


DOMAINE DE FONTSECHE - 210 RUE DES CHAMPIGNONS,17610 DOMPIERRE SUR CHARENTE (dossier no 2287340) - 17610 - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2005 n°2287340 - Publication au BOPI 2005-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

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