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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE FONTENILLE
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Nouveau nez DOMAINE DE FONTENILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Nouveau nez DOMAINE DE FONTENILLE
DOMAINE DE FONTENILLE SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3515848
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/07/2027
Nouveau nez DOMAINE DE FONTENILLE de DOMAINE DE FONTENILLE

Présentation de la marque Nouveau nez DOMAINE DE FONTENILLE

Déposée le 25 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE FONTENILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Nouveau nez DOMAINE DE FONTENILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE FONTENILLE domicilié(e) Domaine de Fontenille - 84360 - LAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 361 184 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme VIRIEUX-ABOULKER Annie domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque Nouveau nez DOMAINE DE FONTENILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Nouveau nez DOMAINE DE FONTENILLE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

DOMAINE DE FONTENILLE a également déposé les autres marques suivantes : Les Siècles de Fontenille


DOMAINE DE FONTENILLE SAS, société par actions simplifiée - Domaine de Fontenille - 84360 - LAURIS - France - SIREN 798361184


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme VIRIEUX-ABOULKER Annie - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 16 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616936 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-16

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2017 n°2652212 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.