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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine de Font Neuve
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BULLES DE BASSAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BULLES DE BASSAN
Domaine de Font Neuve, SAS

Numéro de dépôt :
4250321
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2026
BULLES DE BASSAN de Domaine de Font Neuve

Présentation de la marque BULLES DE BASSAN

Déposée le 18 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine de Font Neuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BULLES DE BASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine de Font Neuve domicilié(e) 37 Rue Molitor - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 437 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque BULLES DE BASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLES DE BASSAN arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

Domaine de Font Neuve a également déposé les autres marques suivantes : FOU DE BASSAN , DOMAINE DE FONT NEUVE


Domaine de Font Neuve, SAS - 37 Rue Molitor - 75016 - PARIS - France - SIREN 448437004


GPI MARQUES, - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 13 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°801015 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-13

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.