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Marques déposées par DOMAINE DE FONT ALBA
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Cuvée Fée d'hiver
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Fée d'hiver
DOMAINE DE FONT ALBA
DOMAINE DE FONT ALBA

Numéro de dépôt :
3265901
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2013
Cuvée Fée d\'hiver de DOMAINE DE FONT ALBA

Présentation de la marque Cuvée Fée d'hiver

Déposée le 26 décembre 2003 par DOMAINE DE FONT ALBA et DOMAINE DE FONT ALBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Fée d'hiver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Les déposants sont DOMAINE DE FONT ALBA domicilié(e) S.C.E.A. les 4 Platanes, Campagne du Puy,84400 APT - 84400 - France et DOMAINE DE FONT ALBA domicilié(e) S.C.E.A. Les 4 Platanes, Campagne du Puy,84400 APT - 84400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE FONT ALBA domicilié(e) S.C.E.A. les 4 Platanes, Campagne du Puy,84400 APT - 84400 - France.

La marque Cuvée Fée d'hiver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Fée d'hiver est expirée depuis le 26 décembre 2013.


DOMAINE DE FONT ALBA - S.C.E.A. les 4 Platanes, Campagne du Puy,84400 APT - 84400 - France

DOMAINE DE FONT ALBA - S.C.E.A. Les 4 Platanes, Campagne du Puy,84400 APT - 84400 - France


DOMAINE DE FONT ALBA - S.C.E.A. les 4 Platanes, Campagne du Puy,84400 APT - 84400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Vin de paille.