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Marques déposées par Domaine de Fline
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Domaine de Fline
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Fline
Domaine de Fline

Numéro de dépôt :
4486710
Date de dépôt :
28/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2028
Domaine de Fline de Domaine de Fline

Présentation de la marque Domaine de Fline

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2018 par Domaine de Fline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Fline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est Domaine de Fline domicilié(e) Fline - 49540 - Terranjou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Fline, Monsieur Romuald de Pontbriand domicilié(e) 18 rue du comandant de Poli - 45000 - Orléans - France.

La marque Domaine de Fline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Fline arrivera à expiration en date du 28 septembre 2028.


Domaine de Fline - Fline - 49540 - Terranjou - France


Domaine de Fline, Monsieur Romuald de Pontbriand - 18 rue du comandant de Poli - 45000 - Orléans - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.