Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FLAVIGNY-ALESIA
DOMAINE DE FLAVIGNY-ALESIA SARL

Numéro de dépôt :
3548615
Date de dépôt :
09/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2018
DOMAINE DE FLAVIGNY-ALESIA de DOMAINE DE FLAVIGNY-ALESIA

Présentation de la marque DOMAINE DE FLAVIGNY-ALESIA

Déposée le 9 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE FLAVIGNY-ALESIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE FLAVIGNY-ALESIA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE FLAVIGNY-ALESIA domicilié(e) DOMAINE DU PONT LAIZAN,21150 FLAVIGNY-SUR-OZERAIN - 21150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 167 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE FLAVIGNY-ALESIA domicilié(e) DOMAINE DU PONT LAIZAN,21150 FLAVIGNY-SUR-OZERAIN - 21150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FLAVIGNY-ALESIA est expirée depuis le 9 janvier 2018.


DOMAINE DE FLAVIGNY-ALESIA SARL - DOMAINE DU PONT LAIZAN,21150 FLAVIGNY-SUR-OZERAIN - 21150 - France - SIREN 448167288


DOMAINE DE FLAVIGNY-ALESIA - DOMAINE DU PONT LAIZAN,21150 FLAVIGNY-SUR-OZERAIN - 21150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.