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Marques déposées par Domaine de Figuières
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Domaine de Figuières
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Figuières
Domaine de Figuières

Numéro de dépôt :
4463237
Date de dépôt :
21/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2028
Domaine de Figuières de Domaine de Figuières

Présentation de la marque Domaine de Figuières

Déposée par voie électronique le 21 juin 2018 par Domaine de Figuières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Figuières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est Domaine de Figuières domicilié(e) La Clape - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Figuières, Madame Audrey PUJO domicilié(e) La Clape - 11100 - NARBONNE - France.

La marque Domaine de Figuières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Figuières arrivera à expiration en date du 21 juin 2028.


Domaine de Figuières - La Clape - 11100 - NARBONNE - France


Domaine de Figuières, Madame Audrey PUJO - La Clape - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.