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Marques déposées par DOMAINE DE FIERVAUXCOUSIN - MAÎTREAUTODO
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DOMAINE DE FIERVAUX Vins de Saumur S.C.E.A. COUSIN - MAITREAU VITICULTEUR À OIRÉ - 49260 VAUDELNAY M. & L. Tél. 02.41.52.34.63
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FIERVAUX Vins de Saumur S.C.E.A. COUSIN - MAITREAU VITICULTEUR À OIRÉ - 49260 VAUDELNAY M. & L. Tél. 02.41.52.34.63
DOMAINE DE FIERVAUX - SCEA COUSIN - MAÎTREAU

Numéro de dépôt :
3163606
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2012
DOMAINE DE FIERVAUX Vins de Saumur S.C.E.A. COUSIN - MAITREAU VITICULTEUR À OIRÉ - 49260 VAUDELNAY M. & L. Tél. 02.41.52.34.63 de DOMAINE DE FIERVAUXCOUSIN - MAÎTREAU

Présentation de la marque DOMAINE DE FIERVAUX Vins de Saumur S.C.E.A. COUSIN - MAITREAU VITICULTEUR À OIRÉ - 49260 VAUDELNAY M. & L. Tél. 02.41.52.34.63

Déposée le 6 mai 2002 par DOMAINE DE FIERVAUXCOUSIN - MAÎTREAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE FIERVAUX Vins de Saumur S.C.E.A. COUSIN - MAITREAU VITICULTEUR À OIRÉ - 49260 VAUDELNAY M. & L. Tél. 02.41.52.34.63 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est DOMAINE DE FIERVAUXCOUSIN - MAÎTREAUTODO domicilié(e) 235 Rue des Caves,49260 VAUDELNAY - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 544 140 000 14 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. COUSIN - MAÎTREAU Société Civile domicilié(e) Domaine de Fiervaux 235, Rue des Caves "Oiré",49260 VAUDELNAY - 49260 - France.

La marque DOMAINE DE FIERVAUX Vins de Saumur S.C.E.A. COUSIN - MAITREAU VITICULTEUR À OIRÉ - 49260 VAUDELNAY M. & L. Tél. 02.41.52.34.63 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FIERVAUX Vins de Saumur S.C.E.A. COUSIN - MAITREAU VITICULTEUR À OIRÉ - 49260 VAUDELNAY M. & L. Tél. 02.41.52.34.63 est expirée depuis le 6 mai 2012.


DOMAINE DE FIERVAUX - SCEA COUSIN - MAÎTREAU - 235 Rue des Caves,49260 VAUDELNAY - 49260 - France - SIREN 38854414000014


S.C.E.A. COUSIN - MAÎTREAU Société Civile - Domaine de Fiervaux 235, Rue des Caves "Oiré",49260 VAUDELNAY - 49260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

- Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Saumur