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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE FELINES
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DOMAINE DE BELLE MARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BELLE MARE
SARL DOMAINE DE FELINES

Numéro de dépôt :
99832537
Date de dépôt :
30/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE BELLE MARE

Déposée le 30 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE FELINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BELLE MARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE FELINES domicilié(e) DOMAINE DE FELINES, 34140 MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 378 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE DE FELINES - France.

La marque DOMAINE DE BELLE MARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BELLE MARE est expirée depuis le 30 décembre 2009.

DOMAINE DE FELINES a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANGES DE FELINES


SARL DOMAINE DE FELINES - DOMAINE DE FELINES, 34140 MEZE - France - SIREN 421378654


SARL DOMAINE DE FELINES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vins de pays et d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.