Marque renouvelée - Marque en vigueur

DC DOMAINE DE CRESSANCE
DOMAINE DE CRESSANCE, SCEA

Numéro de dépôt :
3368890
Date de dépôt :
30/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2025
DC DOMAINE DE CRESSANCE de DOMAINE DE CRESSANCE

Présentation de la marque DC DOMAINE DE CRESSANCE

Déposée le 30 juin 2005 par DOMAINE DE CRESSANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DC DOMAINE DE CRESSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est DOMAINE DE CRESSANCETODO domicilié(e) ROUTE DE FOISSAC - 30190 - COLLORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 969 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE CRESSANCE, M. JEANDROT CLAUDE domicilié(e) ROUTE DE FOISSAC - 30190 - COLLORGUES - France.

La marque DC DOMAINE DE CRESSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DC DOMAINE DE CRESSANCE arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.


DOMAINE DE CRESSANCE, SCEA - ROUTE DE FOISSAC - 30190 - COLLORGUES - France - SIREN 449969450


DOMAINE DE CRESSANCE, M. JEANDROT CLAUDE - ROUTE DE FOISSAC - 30190 - COLLORGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2015 n°2588440 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-02

– produits de l'imprimerie prospectus, carton, publicité et toute diffusion de matériel publicitaire et reproduction de document. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – boissons alcooliques : vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).