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Marques déposées par Domaine de CremoneTODO
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Domaine de Cremone
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Cremone
Domaine de Cremone, SCEA

Numéro de dépôt :
4051600
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
Domaine de Cremone de Domaine de Cremone

Présentation de la marque Domaine de Cremone

Déposée le 2 décembre 2013 par Domaine de CremoneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Cremone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est Domaine de CremoneTODO domicilié(e) 1865 Route de Cairanne - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 084 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine de Cremone, M. Barbieri Patrice domicilié(e) 1865 Route de Cairanne - 84110 - RASTEAU - France.

La marque Domaine de Cremone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Cremone est expirée depuis le 2 décembre 2023.


Domaine de Cremone, SCEA - 1865 Route de Cairanne - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 793084054


SCEA Domaine de Cremone, M. Barbieri Patrice - 1865 Route de Cairanne - 84110 - RASTEAU - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629563 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.