Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE COCOL
Domaine de Cocol EARL

Numéro de dépôt :
3531622
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/10/2017
DOMAINE DE COCOL de Domaine de Cocol EARL

Présentation de la marque DOMAINE DE COCOL

Déposée le 17 octobre 2007 par la société Domaine de Cocol EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE COCOL »

Le déposant est la société Domaine de Cocol EARL domicilié(e) 50 chemin de la Begude, CARME,30200 SABRAN - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 823 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Cocol. SABOT francois domicilié(e) 50 chemin de la begude, CARME,30200 SABRAN - 30200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE COCOL est expirée depuis le 17 octobre 2017.


Domaine de Cocol EARL - 50 chemin de la Begude, CARME,30200 SABRAN - 30200 - France - SIREN 430823377


Domaine de Cocol. SABOT francois - 50 chemin de la begude, CARME,30200 SABRAN - 30200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Vin d'appelation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement denomée DOMAINE DE COCOL.