DOMAINE DE CLASTRON GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE Groupement Agricole Foncier
Numéro de dépôt :
3316981
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/10/2014
Présentation de la marque DOMAINE RÊVA
Déposée le 7 octobre 2004 par DOMAINE DE CLASTRONTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « DOMAINE RÊVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est DOMAINE DE CLASTRONTODO domicilié(e) Domaine de Clastron,83920 LA MOTTE - 83920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 086 023 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.
La marque DOMAINE RÊVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE RÊVA est expirée depuis le 7 octobre 2014.
DOMAINE DE CLASTRON GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE Groupement Agricole Foncier - Domaine de Clastron,83920 LA MOTTE - 83920 - France - SIREN 408086023
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Huiles d'olives comestibles, olives conservées ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plants ; arbres (végétaux). Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et de eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine, extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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