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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE CLAPIERS
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DOMAINE DE CLAPIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CLAPIERS
DOMAINE DE CLAPIERS SARL

Numéro de dépôt :
3032133
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE CLAPIERS

Déposée le 29 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE CLAPIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CLAPIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE CLAPIERS domicilié(e) ROUTE DE SAINT-MAXIMIN, 83149 BRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 789 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE CLAPIERS - France.

La marque DOMAINE DE CLAPIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CLAPIERS est expirée depuis le 29 mai 2010.

DOMAINE DE CLAPIERS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CLAPIERS , CHATEAU DE CLAPIERS , DOMAINE CLAPIERS


DOMAINE DE CLAPIERS SARL - ROUTE DE SAINT-MAXIMIN, 83149 BRAS - France - SIREN 379789787


DOMAINE DE CLAPIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Vins de pays et vins d'appellation d'origine provenant de l' exploitation exactement dénommée "Domaine de Clapiers", eau de vie d'appellation d'origine et spiritueux (à l'exception des eaux de vie).