Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOUTISSE Appellation SAINT EMILION GRAND CRU CONTROLEE
Domaine de Château BOUTISSE

Numéro de dépôt :
96657187
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/12/2016

Présentation de la marque CHATEAU BOUTISSE Appellation SAINT EMILION GRAND CRU CONTROLEE

Déposée le 19 décembre 1996 par Domaine de Château BOUTISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BOUTISSE Appellation SAINT EMILION GRAND CRU CONTROLEE »

Le déposant est Domaine de Château BOUTISSE domicilié(e) Château BOUTISSE,33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2328369) - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier MILHADE domicilié(e) Château BOUTISSE,33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2328369) - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BOUTISSE Appellation SAINT EMILION GRAND CRU CONTROLEE est expirée depuis le 19 décembre 2016.


Domaine de Château BOUTISSE - Château BOUTISSE,33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2328369) - 33330 - France


Xavier MILHADE - Château BOUTISSE,33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2328369) - 33330 - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2006 n°2328369 - Publication au BOPI 2006-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BOUTISSE