Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE CHAPELAN
/
ROSE DE CHAPELAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSE DE CHAPELAN
DOMAINE DE CHAPELAN, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99785130
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/04/2029

Présentation de la marque ROSE DE CHAPELAN

Déposée le 7 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE CHAPELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROSE DE CHAPELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE CHAPELAN domicilié(e) Allée du Rhône - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 599 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ROSE DE CHAPELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSE DE CHAPELAN arrivera à expiration en date du 7 avril 2029.

DOMAINE DE CHAPELAN a également déposé les autres marques suivantes : HYNDIA , DOMAINE DE CHAPELAN , AUPYA , LYPIA , CYLIA , IDEE BALCON , ALLGOLD , PLENYA , EMYA


DOMAINE DE CHAPELAN, Société à Responsabilité Limitée - Allée du Rhône - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 308599448


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2008 n°2390122 - Publication au BOPI 2008-11-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2018 n°2698255 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles, rosiers.