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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE CHAPELAN
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EMYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMYA
DOMAINE DE CHAPELAN société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3289588
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2014
EMYA de DOMAINE DE CHAPELAN

Présentation de la marque EMYA

Déposée le 4 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE CHAPELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE CHAPELAN domicilié(e) Allée du Rhone,69320 FEYZIN - 69320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 599 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque EMYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMYA est expirée depuis le 4 mai 2014.

DOMAINE DE CHAPELAN a également déposé les autres marques suivantes : HYNDIA , DOMAINE DE CHAPELAN , AUPYA , ROSE DE CHAPELAN , LYPIA , CYLIA , IDEE BALCON , ALLGOLD , PLENYA


DOMAINE DE CHAPELAN société à responsabilité limitée - Allée du Rhone,69320 FEYZIN - 69320 - France - SIREN 308599448


APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais, semence, plantes et fleurs naturelles ; rosiers ; plants de rosiers ; roses.