DOMAINE DE CHAPELAN
Présentation de la marque DOMAINE DE CHAPELAN
Déposée le 11 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE CHAPELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CHAPELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE CHAPELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE CHAPELAN arrivera à expiration en date du 11 février 2027.
DOMAINE DE CHAPELAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2326058 - Publication au BOPI 2006-10-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634412 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-12