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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE CHAPELAN
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ALLGOLD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLGOLD
DOMAINE DE CHAPELAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4082315
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2024
ALLGOLD de DOMAINE DE CHAPELAN

Présentation de la marque ALLGOLD

Déposée le 8 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE CHAPELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALLGOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE CHAPELAN domicilié(e) ALLEE DU RHONE - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 599 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque ALLGOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLGOLD est expirée depuis le 8 avril 2024.

DOMAINE DE CHAPELAN a également déposé les autres marques suivantes : HYNDIA , DOMAINE DE CHAPELAN , AUPYA , ROSE DE CHAPELAN , LYPIA , CYLIA , IDEE BALCON , PLENYA , EMYA


DOMAINE DE CHAPELAN, Société par actions simplifiée - ALLEE DU RHONE - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 308599448


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; rosiers ; plants de rosiers ; roses. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; semences (graines).