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Marques déposées par la société Domaine de Champrenard
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CHATEAU DE CHAMPRENARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE CHAMPRENARD
Domaine de Champrenard, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3682071
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/10/2029
CHATEAU DE CHAMPRENARD de Domaine de Champrenard

Présentation de la marque CHATEAU DE CHAMPRENARD

Déposée le 8 octobre 2009 par la société Domaine de Champrenard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHATEAU DE CHAMPRENARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la société Domaine de Champrenard domicilié(e) 132 route de champrenard - 69460 - BLACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 947 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, domaine de Champrenard, M. garnier Denis domicilié(e) 132 route de champrenard - 69460 - BLACE - France.

La marque CHATEAU DE CHAMPRENARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE CHAMPRENARD arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.

Domaine de Champrenard a également déposé les autres marques suivantes : Le Bo Bo


Domaine de Champrenard, Société civile d'exploitation agricole - 132 route de champrenard - 69460 - BLACE - France - SIREN 807947627


domaine de Champrenard, M. garnier Denis - 132 route de champrenard - 69460 - BLACE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 3 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705651 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03

Inscription le 11 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°762866 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2019 n°2714355 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée.