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Marques déposées par DOMAINE DE CAZABAN
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ORNIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORNIS
DOMAINE DE CAZABAN

Numéro de dépôt :
4642926
Date de dépôt :
28/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2030
ORNIS de DOMAINE DE CAZABAN

Présentation de la marque ORNIS

Déposée par voie électronique le 28 avril 2020 par DOMAINE DE CAZABAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est DOMAINE DE CAZABAN domicilié(e) Chemin des Eclauzes - 11600 - Conques sur Orbiel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE CAZABAN, Monsieur Emmanuel TAILLEZ domicilié(e) Chemin des Eclauzes - 11600 - Conques sur Orbiel - France.

La marque ORNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNIS arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.

DOMAINE DE CAZABAN a également déposé les autres marques suivantes : hérésia


DOMAINE DE CAZABAN - Chemin des Eclauzes - 11600 - Conques sur Orbiel - France


DOMAINE DE CAZABAN, Monsieur Emmanuel TAILLEZ - Chemin des Eclauzes - 11600 - Conques sur Orbiel - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.