Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT COMPTOIR
DOMAINE DE CASTELNAU, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4139450
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2024
LE PETIT COMPTOIR de DOMAINE DE CASTELNAU

Présentation de la marque LE PETIT COMPTOIR

Déposée le 4 décembre 2014 par DOMAINE DE CASTELNAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PETIT COMPTOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est DOMAINE DE CASTELNAUTODO domicilié(e) 32 AVENUE DE PEZENAS - 34120 - CASTELNAU DE GUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE CASTELNAU, M. MURET CHRISTOPHE domicilié(e) 32 AVENUE DE PEZENAS - 34120 - CASTELNAU DE GUERS - France.

La marque LE PETIT COMPTOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT COMPTOIR arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

DOMAINE DE CASTELNAU a également déposé les autres marques suivantes : Le Rosé Osé


DOMAINE DE CASTELNAU, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - 32 AVENUE DE PEZENAS - 34120 - CASTELNAU DE GUERS - France


DOMAINE DE CASTELNAU, M. MURET CHRISTOPHE - 32 AVENUE DE PEZENAS - 34120 - CASTELNAU DE GUERS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Vins.