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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE CASTANG
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ROYAL DIAMOND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL DIAMOND
DOMAINE DE CASTANG (S.A.)

Numéro de dépôt :
98746505
Date de dépôt :
11/08/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2008

Présentation de la marque ROYAL DIAMOND

Déposée le 11 août 1998 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE CASTANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL DIAMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE CASTANG domicilié(e) 24100 SAINT LAURENT DES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 345 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE CASTANG S.A. - France.

La marque ROYAL DIAMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL DIAMOND est expirée depuis le 11 août 2008.

DOMAINE DE CASTANG a également déposé les autres marques suivantes : RED DIAMOND , CASTANG , ELEGANT LADY , CASTANG-MAILLARD , NIAGARA , RED CHIEF , SPRING LADY , HONEY GOLD , CASTANG CUNEO , SELECTA


DOMAINE DE CASTANG (S.A.) - 24100 SAINT LAURENT DES VIGNES - France - SIREN 324345313


DOMAINE DE CASTANG S.A. - France


Inscription le 29 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°427184 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Arbres fruitiers, notamment pruniers prunes et leur matériel de reproduction, à l'exclusion des noyers et des noisetiers, et leur matériel de reproduction.