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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE CASTANG
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NIAGARA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NIAGARA
DOMAINE DE CASTANG S.A.

Numéro de dépôt :
1218921
Date de dépôt :
15/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2002

Présentation de la marque NIAGARA

Déposée le 15 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE CASTANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIAGARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE CASTANG domicilié(e) SAINT LAURENT DES VIGNES, 24100 BERGERAC (dossier no 2011510) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 345 313 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE CASTANG S.A. domicilié(e) (dossier no 2011510) - France.

La marque NIAGARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NIAGARA est expirée depuis le 15 novembre 2002.

DOMAINE DE CASTANG a également déposé les autres marques suivantes : RED DIAMOND , ROYAL DIAMOND , CASTANG , ELEGANT LADY , CASTANG-MAILLARD , RED CHIEF , SPRING LADY , HONEY GOLD , CASTANG CUNEO , SELECTA


DOMAINE DE CASTANG S.A. - SAINT LAURENT DES VIGNES, 24100 BERGERAC (dossier no 2011510) - France - SIREN 324345313


DOMAINE DE CASTANG S.A. - (dossier no 2011510) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1992 n°2011510 - Publication au BOPI 1992-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Inscription le 17 décembre 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°152920 - Publication au BOPI 1992-12-17

Inscription - Transmission de propriété n°21195 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17473 - Publication au BOPI

Nectariniers et leurs greffons.