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Marques déposées par DOMAINE DE CASTANG
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JAUNETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAUNETTE
DOMAINE DE CASTANG

Numéro de dépôt :
4677176
Date de dépôt :
27/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2030
JAUNETTE de DOMAINE DE CASTANG

Présentation de la marque JAUNETTE

Déposée par voie électronique le 27 août 2020 par DOMAINE DE CASTANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est DOMAINE DE CASTANG domicilié(e) 2 avenue du Périgord - 24680 - Gardonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI LODS domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque JAUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4677176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAUNETTE arrivera à expiration en date du 27 août 2030.


DOMAINE DE CASTANG - 2 avenue du Périgord - 24680 - Gardonne - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI LODS - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés, semences (graines), écussons, greffons, boutures, plants d'arbres et arbustes fruitiers notamment pommiers, arbres et arbustes fruitiers notamment pommiers, fruits frais notamment pommes fraîches.