Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMOND
S.C.E.A., DOMAINE DE CASTANG, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
1350123
Date de dépôt :
10/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1996

Présentation de la marque DIAMOND

Déposée le 10 avril 1986 par la société DOMAINE DE CASTANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINE DE CASTANG domicilié(e) SAINT-LAURENT-DES-VIGNES, 24100 BERGERAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP. - France.

La marque DIAMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMOND est expirée depuis le 10 avril 1996.

DOMAINE DE CASTANG a également déposé les autres marques suivantes : RED DIAMOND , ROYAL DIAMOND , CASTANG , ELEGANT LADY , CASTANG-MAILLARD , NIAGARA , RED CHIEF , SPRING LADY , HONEY GOLD , CASTANG CUNEO


S.C.E.A., DOMAINE DE CASTANG, Société Civile d'Exploitation Agricole - SAINT-LAURENT-DES-VIGNES, 24100 BERGERAC. - France


Cabinet HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription - Renonciation partielle n°30795 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°30795 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - RENONCIATION PARTIELLE n°30795 - Publication au BOPI 1988-06-15

Plants fruitiers, notamment pêchers et nectariniers, arbres et leur matériel de reproduction.