AUTUMN FREE
Présentation de la marque AUTUMN FREE
Déposée le 15 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE CASTANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTUMN FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AUTUMN FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTUMN FREE est expirée depuis le 15 novembre 2002.
DOMAINE DE CASTANG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1992 n°2011509 - Publication au BOPI 1992-11-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14
Inscription le 17 décembre 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°152920 - Publication au BOPI 1992-12-17
Inscription - Transmission de propriété n°21195 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°17473 - Publication au BOPI