Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINE de CAPIONTODO
/
DOMAINE LAURENT SALASC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LAURENT SALASC
SCEA DOMAINE de CAPION

Numéro de dépôt :
96647494
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque DOMAINE LAURENT SALASC

Déposée le 21 octobre 1996 par DOMAINE de CAPIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LAURENT SALASC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est DOMAINE de CAPIONTODO domicilié(e) DOMAINE de CAPION, 34150 GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 527 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE de CAPION - France.

La marque DOMAINE LAURENT SALASC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LAURENT SALASC est expirée depuis le 21 octobre 2006.

DOMAINE de CAPION a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAPION , CHATEAU LAURENT SALASC , CAPION


SCEA DOMAINE de CAPION - DOMAINE de CAPION, 34150 GIGNAC - France - SIREN 404527038


SCEA DOMAINE de CAPION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Vins de pays