Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CABANE DE MALMONT
Numéro de dépôt :
1688277
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
09/08/2001
Présentation de la marque CABANE DE MALMONT
Déposée le 9 août 1991 par DOMAINE DE CABASSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CABANE DE MALMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CABANE DE MALMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABANE DE MALMONT est expirée depuis le 9 août 2001.
DOMAINE DE CABASSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04