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Marques déposées par DOMAINE DE CABASSETODO
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CABANE DE MALMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABANE DE MALMONT
DOMAINE DE CABASSE (SCEA)

Numéro de dépôt :
1688277
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
09/08/2001

Présentation de la marque CABANE DE MALMONT

Déposée le 9 août 1991 par DOMAINE DE CABASSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CABANE DE MALMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DE CABASSETODO domicilié(e) 84110 SEGURET - France.

La marque CABANE DE MALMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABANE DE MALMONT est expirée depuis le 9 août 2001.

DOMAINE DE CABASSE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CABASSE , LES DEUX ANGES , MA LE ROSE DE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE CABASSE , CUVEE GARNACHO DOMAINE DE CABASSE


DOMAINE DE CABASSE (SCEA) - 84110 SEGURET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Vins AOC