Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE BRIZE
Domaine de Brizé, EARL

Numéro de dépôt :
96631981
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
26/06/2026

Présentation de la marque DOMAINE DE BRIZE

Déposée le 26 juin 1996 par la société Domaine de Brizé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DE BRIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la société Domaine de Brizé domicilié(e) Village de Cornu, 36 rue des Jonchères - 49540 - MARTIGNE BRIAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 477 566 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Brizé, EARL, Mme DELHUMEAU Line domicilié(e) Village de Cornu, 36 rue des Jonchères - 49540 - MARTIGNE BRIAND - France.

La marque DOMAINE DE BRIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE BRIZE arrivera à expiration en date du 26 juin 2026.

Domaine de Brizé a également déposé les autres marques suivantes : Clos Médecin


Domaine de Brizé, EARL - Village de Cornu, 36 rue des Jonchères - 49540 - MARTIGNE BRIAND - France - SIREN 352477566


Domaine de Brizé, EARL, Mme DELHUMEAU Line - Village de Cornu, 36 rue des Jonchères - 49540 - MARTIGNE BRIAND - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2006 n°2317926 - Publication au BOPI 2006-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2016 n°2621692 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée "Domaine de Brizé"