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Marques déposées par DOMAINE DE BOUISTODO
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DOMAINE DE JALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE JALE
DOMAINE DE BOUIS S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
99825129
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE JALE

Déposée le 19 novembre 1999 par DOMAINE DE BOUISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE JALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est DOMAINE DE BOUISTODO domicilié(e) CHEMIN DES FENOUILS, 83550 VIDAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 711 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DU DOMAINE DE BOUIS - France.

La marque DOMAINE DE JALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE JALE est expirée depuis le 19 novembre 2009.


DOMAINE DE BOUIS S.C.E.A. - CHEMIN DES FENOUILS, 83550 VIDAUBAN - France - SIREN 418711222


S.C.E.A. DU DOMAINE DE BOUIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Vins de pays, Vins d'AO, Eaux-de vie d'A.O. Miel. Vinaigre. Sauce. Condiment. Epice. Aromate. Huile d'olive. Confiture. Gelée. Compote. Fruit (conservé). Légume (conservé). OEuf. Fromage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.