Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BOUCHARAIN
DOMAINE DE BOUCHARAIN

Numéro de dépôt :
98761884
Date de dépôt :
25/11/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE BOUCHARAIN

Déposée le 25 novembre 1998 par DOMAINE DE BOUCHARAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BOUCHARAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est DOMAINE DE BOUCHARAIN, domicilié(e) 30600 GALLICIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL JEAN CLAUDE PERRELLE JEAN JACQUES - France.

La marque DOMAINE DE BOUCHARAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOUCHARAIN est expirée depuis le 25 novembre 2008.


DOMAINE DE BOUCHARAIN - 30600 GALLICIAN - France


ROUSSEL JEAN CLAUDE PERRELLE JEAN JACQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

AOC costières de Nîmes Vins de pays d'OC Vins de pays du Gard.