PERE CAPUS

DOMAINE DE BONSERINE Société Anonyme

Présentation de la marque PERE CAPUS

Déposée le 8 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE BONSERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERE CAPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE BONSERINE domicilié(e) 2 Chemin de la Viallière, VERENAY, 69420 AMPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 503 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PERE CAPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERE CAPUS est expirée depuis le 8 janvier 2009.

DOMAINE DE BONSERINE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BONSERINE , LES HAUTS DE CHEYS , LES EDILES , DOMAINE DES CHEYS , LA GARDE , LA SARRASINE