Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERE CAPUS
DOMAINE DE BONSERINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99768927
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2009

Présentation de la marque PERE CAPUS

Déposée le 8 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE BONSERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERE CAPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE BONSERINE domicilié(e) 2 Chemin de la Viallière, VERENAY, 69420 AMPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 503 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PERE CAPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERE CAPUS est expirée depuis le 8 janvier 2009.

DOMAINE DE BONSERINE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BONSERINE , LES HAUTS DE CHEYS , LES EDILES , DOMAINE DES CHEYS , LA GARDE , LA SARRASINE


DOMAINE DE BONSERINE Société Anonyme - 2 Chemin de la Viallière, VERENAY, 69420 AMPUIS - France - SIREN 971503248


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Vins.