Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA GARDE
domaine de Bonserine, SAS

Numéro de dépôt :
95569545
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2025

Présentation de la marque LA GARDE

Déposée le 24 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) domaine de Bonserine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) domaine de Bonserine domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA VIALLIERE - 69420 - AMPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 503 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, domaine de Bonserine, M. RICHARD LUDOVIC domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA VIALLIERE - 69420 - AMPUIS - France.

La marque LA GARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA GARDE arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.

domaine de Bonserine a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BONSERINE , LES HAUTS DE CHEYS , LES EDILES , PERE CAPUS , DOMAINE DES CHEYS , LA SARRASINE


domaine de Bonserine, SAS - 2 CHEMIN DE LA VIALLIERE - 69420 - AMPUIS - France - SIREN 971503248


domaine de Bonserine, M. RICHARD LUDOVIC - 2 CHEMIN DE LA VIALLIERE - 69420 - AMPUIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2005 n°2286742 - Publication au BOPI 2005-04-20

Inscription le 15 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410978 - Publication au BOPI 2005-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2015 n°2584758 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-21

Vins de Côte ROTIE en provenance de l'exploitation expressément dénommée LA GARDE