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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) domaine de Bonserine
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DOMAINE DE BONSERINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BONSERINE
domaine de Bonserine, SAS

Numéro de dépôt :
1590401
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2020

Présentation de la marque DOMAINE DE BONSERINE

Déposée le 26 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) domaine de Bonserine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BONSERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) domaine de Bonserine domicilié(e) 2 Chemin de la Viallière - 69420 - AMPUIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, domaine de Bonserine domicilié(e) 2 Chemin de la Viallière - 69420 - AMPUIS - France.

La marque DOMAINE DE BONSERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE BONSERINE est expirée depuis le 26 avril 2020.

domaine de Bonserine a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE CHEYS , LES EDILES , PERE CAPUS , DOMAINE DES CHEYS , LA GARDE , LA SARRASINE


domaine de Bonserine, SAS - 2 Chemin de la Viallière - 69420 - AMPUIS - France


domaine de Bonserine - 2 Chemin de la Viallière - 69420 - AMPUIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2000 n°2171881 - Publication au BOPI 2000-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 26 avril 2000 - Changement de dénomination n°299547 - Publication au BOPI 2000-04-26

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2010 n°2438570 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-26

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