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Marques déposées par DOMAINE DE BOIS MOZEP.I.B.STODO
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Domaine de Bois Mozé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de Bois Mozé
DOMAINE DE BOIS MOZE SCEA P.I.B.S.

Numéro de dépôt :
3557111
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2018
Domaine de Bois Mozé de DOMAINE DE BOIS MOZEP.I.B.S

Présentation de la marque Domaine de Bois Mozé

Déposée le 18 février 2008 par DOMAINE DE BOIS MOZEP.I.B.STODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Bois Mozé »

Le déposant est DOMAINE DE BOIS MOZEP.I.B.STODO domicilié(e) Chez AMALTEA, Allée Gabriel Lippmann,56000 VANNES - 56000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 693 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE BOIS MOZE P.I.B.S. domicilié(e) Chez AMALTEA, Allée Gabriel Lippmann,56000 VANNES - 56000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 40 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Bois Mozé est expirée depuis le 18 février 2018.


DOMAINE DE BOIS MOZE SCEA P.I.B.S. - Chez AMALTEA, Allée Gabriel Lippmann,56000 VANNES - 56000 - France - SIREN 349693234


DOMAINE DE BOIS MOZE P.I.B.S. - Chez AMALTEA, Allée Gabriel Lippmann,56000 VANNES - 56000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 4 décembre 2014 - Changement d'adresse n°637370 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.