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Marques déposées par DOMAINE DE BOIS MOZETODO
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CHATEAU DE BOIS MOZE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BOIS MOZE
DOMAINE DE BOIS MOZE SCEA

Numéro de dépôt :
3540427
Date de dépôt :
27/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2017
CHATEAU DE BOIS MOZE de DOMAINE DE BOIS MOZE

Présentation de la marque CHATEAU DE BOIS MOZE

Déposée le 27 novembre 2007 par DOMAINE DE BOIS MOZETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE BOIS MOZE »

Le déposant est DOMAINE DE BOIS MOZETODO domicilié(e) Le Bois Mozé,49320 COUTURES - 49320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE BOIS MOZE domicilié(e) Chez AMALTEA, PIBS, Allée Gabriel Lippmann,56000 VANNES - 56000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BOIS MOZE est expirée depuis le 27 novembre 2017.


DOMAINE DE BOIS MOZE SCEA - Le Bois Mozé,49320 COUTURES - 49320 - France


DOMAINE DE BOIS MOZE - Chez AMALTEA, PIBS, Allée Gabriel Lippmann,56000 VANNES - 56000 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 14 avril 2008 - retrait partiel n°472401 - Publication au BOPI 2008-04-14

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) vins d'appellation d'origine contrôlée. ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).