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Marques déposées par la société Domaine de Bois Mozé Société Civile d'Exploitation Agricole P.I.B.S
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Château de Bois Mozé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château de Bois Mozé
Domaine de Bois Mozé Société Civile d'Exploitation Agricole P.I.B.S.

Numéro de dépôt :
3561372
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2018
Château de Bois Mozé de Domaine de Bois Mozé Société Civile d\'Exploitation Agricole P.I.B.S

Présentation de la marque Château de Bois Mozé

Déposée le 6 mars 2008 par la société Domaine de Bois Mozé Société Civile d'Exploitation Agricole P.I.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Bois Mozé »

Le déposant est la société Domaine de Bois Mozé Société Civile d'Exploitation Agricole P.I.B.S domicilié(e) Chez AMALTEA, Allée Gabriel Lippmann,56000 VANNES - 56000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 693 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Bois Mozé P.I.B.S. domicilié(e) Chez AMALTEA, Allée Gabriel Lippmann,56000 VANNES - 56000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Bois Mozé est expirée depuis le 6 mars 2018.


Domaine de Bois Mozé Société Civile d'Exploitation Agricole P.I.B.S. - Chez AMALTEA, Allée Gabriel Lippmann,56000 VANNES - 56000 - France - SIREN 349693234


Domaine de Bois Mozé P.I.B.S. - Chez AMALTEA, Allée Gabriel Lippmann,56000 VANNES - 56000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.