DOMAINE DE BOIS MOZE Forme juridique: S.C.E.A. (Société Civile d'Exploitation Agricole)
Numéro de dépôt :
97673420
Date de dépôt :
10/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2007
Présentation de la marque DOMAINE DE BOIS MOZE
Déposée le 10 avril 1997 par DOMAINE DE BOIS MOZE Forme juridique:(Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE BOIS MOZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est DOMAINE DE BOIS MOZE Forme juridique:(Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO domicilié(e) Siège: Le Bois Mozé, 49320 COUTURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 693 234 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMALTEA - France.
La marque DOMAINE DE BOIS MOZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOIS MOZE est expirée depuis le 10 avril 2007.
DOMAINE DE BOIS MOZE Forme juridique: S.C.E.A. (Société Civile d'Exploitation Agricole) - Siège: Le Bois Mozé, 49320 COUTURES - France - SIREN 349693234
AMALTEA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486116 - Publication au BOPI 2008-12-01
Demande de renouvellement le 27 novembre 2007 n°2356609 - Publication au BOPI 2007-11-27
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie), vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Restauration (alimentation) hébergement temporaire. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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