Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAUTES BERNES
DOMAINE DE BLANES, EARL

Numéro de dépôt :
3260886
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2023
HAUTES BERNES de DOMAINE DE BLANES

Présentation de la marque HAUTES BERNES

Déposée le 1 décembre 2003 par la société DOMAINE DE BLANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTES BERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la société DOMAINE DE BLANES domicilié(e) 23 rue le Parc - 66610 - VILLENEUVE LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 074 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE BLANES domicilié(e) 23 rue le Parc - 66610 - VILLENEUVE LA RIVIERE - France.

La marque HAUTES BERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUTES BERNES est expirée depuis le 1 décembre 2023.

DOMAINE DE BLANES a également déposé les autres marques suivantes : MARIE BLANES , CAMI DE LA BERNE


DOMAINE DE BLANES, EARL - 23 rue le Parc - 66610 - VILLENEUVE LA RIVIERE - France - SIREN 383074911


DOMAINE DE BLANES - 23 rue le Parc - 66610 - VILLENEUVE LA RIVIERE - France


Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet partiel n°402703 - Publication au BOPI 2004-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541945 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée dont les noms suivent. Côtes du Roussillon blanc. Côtes du Roussillon rouge. Côtes du Roussillon rosé. Côtes du Roussillon villages.