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Marques déposées par DOMAINE DE BLANES EARL
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LE CLOT VIN DE PAYS DES CÔTES CATALANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOT VIN DE PAYS DES CÔTES CATALANES
DOMAINE DE BLANES EARL

Numéro de dépôt :
3260889
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013
LE CLOT VIN DE PAYS DES CÔTES CATALANES de DOMAINE DE BLANES EARL

Présentation de la marque LE CLOT VIN DE PAYS DES CÔTES CATALANES

Déposée le 1 décembre 2003 par DOMAINE DE BLANES EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOT VIN DE PAYS DES CÔTES CATALANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est DOMAINE DE BLANES EARL domicilié(e) Lieu dit le parc,66610 VILLENEUVE DE LA RIVIERE - 66610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORIES Marie-Pierre domicilié(e) Lieu dit le parc,66610 VILLENEUVE LA RIVIERE - 66610 - France.

La marque LE CLOT VIN DE PAYS DES CÔTES CATALANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOT VIN DE PAYS DES CÔTES CATALANES est expirée depuis le 1 décembre 2013.

DOMAINE DE BLANES EARL a également déposé les autres marques suivantes : CAM I


DOMAINE DE BLANES EARL - Lieu dit le parc,66610 VILLENEUVE DE LA RIVIERE - 66610 - France


BORIES Marie-Pierre - Lieu dit le parc,66610 VILLENEUVE LA RIVIERE - 66610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Vin de pays des cotes catalanes.