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Marques déposées par la société DOMAINE DE BEYCHEVELLE
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DOMAINE DE BEYCHEVELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BEYCHEVELLE
SCEA DOMAINE DE BEYCHEVELLE, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
1712605
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE BEYCHEVELLE

Déposée le 13 décembre 1991 par la société DOMAINE DE BEYCHEVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BEYCHEVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINE DE BEYCHEVELLE domicilié(e) Domaine de Beychevelle,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC (dossier no 2210548) - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 526 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Léon DASPET Domaine de Beychevelle domicilié(e) 360 chemin Peyrot,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC (dossier no 2210548) - 33240 - France.

La marque DOMAINE DE BEYCHEVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BEYCHEVELLE est expirée depuis le 13 décembre 2011.


SCEA DOMAINE DE BEYCHEVELLE, Société Civile d'Exploitation Agricole - Domaine de Beychevelle,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC (dossier no 2210548) - 33240 - France - SIREN 414526590


Jean Léon DASPET Domaine de Beychevelle - 360 chemin Peyrot,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC (dossier no 2210548) - 33240 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2001 n°2210548 - Publication au BOPI 2001-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 23 décembre 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°361916 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 9 octobre 2008 - Gage radié n°481973 - Publication au BOPI 2008-10-09

Inscription le 12 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335267 - Publication au BOPI 2001-11-12

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Bordeaux Supérieur provenant de l'Exploitation ainsi exactement dénommée Domaine de BEYCHEVELLE