Déposée le 27 octobre 2009 par la société domaine de bessilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « domaine de bessilles »
Le déposant est la société domaine de bessilles domicilié(e) 4 rue des mûriers - 34540 - BALARUC LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 561 798 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sci domaine de bessilles domicilié(e) 4 rue des mûriers - 34540 - BALARUC LES BAINS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de bessilles est expirée depuis le 27 octobre 2019.
domaine de bessilles, sci - 4 rue des mûriers - 34540 - BALARUC LES BAINS - France - SIREN 437561798
sci domaine de bessilles - 4 rue des mûriers - 34540 - BALARUC LES BAINS - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Vins de pays ; vins d'appellation d'origine ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Parc residentiels de loisirs (service de loisir) ; centre de remise en forme (service de club sportif) ; parc d'attractions ; établissements scolaires (éducation) ; établissement d'enseignement pour adultes (éducation, formation) ; mise à disposition d'aire de jeux ; mise à disposition d'aire de loisir ; mise à disposition de terrain de sports ; service mediathéque ; exploitation de salle de spectacle ; mise à disposition d'équipement sportif ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Location de salle de réunion ; hébergement touristique et restauration ; maison de retraite ; crèche ; garderie ; mise à disposition de terrain de camping et de caravanes ; parc résidentiel de loisir (hebergement temporaire) ;
Centre de remise en forme (service de santé) ; clinique, maison de repos, maisons de convalescence.
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